Condition général de vente
✅ MENTIONS LÉGALES
Le Petit Atelier de Sam
Éditeur du site :
Le Petit Atelier de Sam
SIRET : 503 812 349 00051
Responsable de publication : Loureiro Samantha
Adresse : Adresse communiquée sur demande
E-mail : contact@lepetitatelierdesam.fr
Site : https://www.lepetitatelierdesam.fr
Hébergement du site :
[👉SoLocal Group
Keizersgracht 313
1016 EE Amsterdam – Pays-Bas
Site : https://www.webador.fr
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus (textes, images, logo, produits…) présents sur ce site sont la propriété exclusive de Le Petit Atelier de Sam.
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✅ CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Le Petit Atelier de Sam
Dernière mise à jour : [ juillet 2025]
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site https://www.lepetitatelierdesam.fr, propriété de l’entreprise individuelle Le Petit Atelier de Sam, SIRET 503 812 349 00051.
1. Produits
Les produits sont des créations artisanales, faits main, parfois personnalisables. Chaque pièce est unique, et peut présenter de légères variations dues à sa fabrication artisanale. Les couleurs des produits peuvent légèrement varier en raison des différences d’affichage des écrans et de la lumière lors de la prise de photos. Chaque création reste unique et fidèle à la description.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable – article 293B du CGI.
Les frais de port sont précisés au moment de la commande.
3. Commandes
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email.
4. Paiement
Le règlement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site (ex. Stripe, PayPal…).
5. Livraison
Les commandes sont expédiées sous :
Si en stock: sous 2 à 3 jours ouvré
Si commande personnalisée: délai de fabrication indiqué dans la description du produit via [La Poste, Mondial Relay…].
Le Petit Atelier de Sam ne saurait être tenu responsable en cas de retard ou de perte liée au transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose de 14 jours à réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
⚠️ Les produits personnalisés ou faits sur mesure ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut.
7. Retours
Les retours (hors personnalisations) sont acceptés à la charge du client, sous condition que le produit soit renvoyé neuf et non utilisé dans son emballage d’origine sous 3 jours ouvrés.
8. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.